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CONDITIONS D'UTILISATION — ÉLÉGANT PAPILLON
Dernière mise à jour : 26 juillet 2026
Bienvenue chez Élégant Papillon. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Élégant Papillon, micro-entreprise immatriculée sous le SIREN 107 701 682, dont l'adresse est 16 rue Cuvier, 69006 Lyon. Nous exploitons cette boutique et ce site web via la plateforme Shopify afin de vous fournir les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés (les « Services »).
En utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par les présentes Conditions d'utilisation, nos Conditions générales de vente (CGV), notre Politique de confidentialité, notre Politique de cookies, notre Politique de livraison et notre Politique de retour et de remboursement. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'utilisez pas nos Services.
1. ACCÈS ET COMPTE
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2. PRODUITS ET INFORMATIONS
Nous proposons à la vente des vêtements et accessoires. Nous faisons au mieux pour présenter fidèlement nos produits, mais les couleurs et rendus peuvent varier selon les écrans. Les descriptions, prix et disponibilités peuvent être modifiés à tout moment. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités vendues.
3. COMMANDES
Passer une commande constitue une offre d'achat. Nous nous réservons le droit d'accepter, refuser, annuler ou modifier une commande. Une commande est finalisée après confirmation écrite envoyée à votre adresse e-mail. Les achats sont soumis à nos Conditions générales de vente et à notre Politique de retour et de remboursement.
4. PRIX ET PAIEMENT
Les prix sont indiqués en euros (€), TVA non applicable (article 293 B du CGI). Les frais de livraison s'ajoutent au prix des produits, sauf offre liée à un abonnement en cours. Les paiements sont acceptés par carte bancaire (CB), PayPal et Klarna. Vous garantissez être autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement fourni.
5. ABONNEMENTS FORMULE ÉLÉGANCE ET FORMULE PRESTIGE
Le site propose deux abonnements avec renouvellement automatique mensuel :
- Formule Élégance : 7,99 € / mois
- Formule Prestige : 14,99 € / mois
Ces abonnements sont sans engagement. Vous pouvez les annuler ou les suspendre à tout moment depuis votre compte client. Les avantages associés à chaque formule sont détaillés sur la page dédiée aux abonnements et dans nos Conditions générales de vente. En cas d'annulation en cours de mois, les avantages restent actifs jusqu'à la fin du mois déjà payé.
6. LIVRAISON
Nous livrons en France métropolitaine. Les délais indicatifs sont de 7 à 15 jours à compter de la confirmation de commande. Les détails complets figurent dans notre Politique de livraison. Nous ne sommes pas responsables des retards imputables aux transporteurs ou à des événements hors de notre contrôle.
7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site (textes, images, logos, designs, marque) sont la propriété d'Élégant Papillon ou de ses licenciés et sont protégés par le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
8. OUTILS ET SERVICES TIERS
Le site peut intégrer ou renvoyer à des outils et services tiers (ex. applications Shopify, prestataires de paiement, outils analytiques et publicitaires). Nous n'avons pas le contrôle de ces tiers et déclinons toute responsabilité en cas d'usage de leurs services. Leur utilisation est à vos risques et sous réserve de leurs propres conditions et politiques de confidentialité.
9. RESPONSABILITÉ
Dans les limites permises par la loi, notre responsabilité est limitée au montant de la commande ou à la réparation prévue par la loi applicable. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder, notamment en cas de force majeure, panne ou interruption des services.
10. MÉDIATION ET LITIGES
En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent :
Médiateur de la consommation AME
12 Square Desnouettes, 75015 Paris
Site : [mediationconso-ame.com](https://mediationconso-ame.com)
Email : ame.mediation@ame-consommation.com
Une réclamation écrite préalable doit nous être adressée à contact@elegantpapillon.com. Les présentes Conditions sont régies par le droit français. En l'absence de résolution amiable, les litiges relèvent des tribunaux français compétents.
11. DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.
12. MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment. Les Conditions applicables sont celles en vigueur au jour de votre utilisation des Services ou de votre commande.
13. CONTACT
Pour toute question relative aux présentes Conditions d'utilisation :
Élégant Papillon
16 rue Cuvier, 69006 Lyon
Email : contact@elegantpapillon.com
