Panier (0)
Votre panier est vide
MENTIONS LÉGALES — ÉLÉGANT PAPILLON
Dernière mise à jour : 26 juillet 2026
ÉDITEUR DU SITE
Le site elegantpapillon.com est édité par :
Élégant Papillon
Micro-entreprise (entrepreneur individuel)
SIREN : 107 701 682
Code APE : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
Adresse : 16 rue Cuvier, 69006 Lyon
Capital social : sans capital social (entrepreneur individuel)
Directeur de la publication : Jade Papillon
Email : contact@elegantpapillon.com
HÉBERGEUR
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 5L4, Canada
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, photos, logos, marque, charte graphique) est la propriété d'Élégant Papillon, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Les données collectées sont utilisées pour le traitement des commandes, la gestion de la relation client, les abonnements et les obligations légales. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité.
Pour exercer ces droits : contact@elegantpapillon.com
Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL : [cnil.fr](https://www.cnil.fr)
Le détail du traitement des données est décrit dans la Politique de confidentialité du site.
COOKIES
Le site utilise des cookies destinés à améliorer l'expérience utilisateur, réaliser des statistiques et proposer des publicités personnalisées. Vous pouvez paramétrer ou refuser les cookies via votre navigateur ou via la bannière de consentement affichée lors de votre première visite. Le détail est décrit dans la Politique de cookies du site.
RESPONSABILITÉ
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. Élégant Papillon s'efforce d'assurer leur exactitude mais ne peut garantir l'absence d'erreurs. En cas de commande, les Conditions générales de vente prévalent.
MÉDIATION ET RÈGLEMENT DES LITIGES
En cas de litige non résolu, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent :
Médiateur de la consommation AME
12 Square Desnouettes, 75015 Paris
Site : [mediationconso-ame.com](https://mediationconso-ame.com)
Email : ame.mediation@ame-consommation.com
LOI APPLICABLE
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties rechercheront d'abord une solution amiable ; à défaut, les tribunaux français compétents seront saisis.